La question relative à la rémunération prend tout son sens pour un formateur indépendant. En effet, contrairement à un formateur salarié d’une entreprise dont le salaire fixe mensuel est garanti, celui du formateur freelance dépend du nombre de missions de formation réalisées, ainsi que des charges inhérentes à son activité. Néanmoins, un entrepreneur est libre de fixer la rémunération qu’il souhaite (prix facturé aux clients).
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Malgré son statut de salarié porté dans le cadre du portage salarial, le salaire du formateur dépend des mêmes facteurs d’activité que celui de l’indépendant. En pratique, une société de portage salarial rémunère un salarié porté à partir du chiffre d’affaires qu’il réalise. À cela, il convient de déduire certaines charges (frais de gestion, CVAE, cotisations sociales, etc.).
Découvrons concrètement à quoi correspond le salaire d’un formateur en portage salarial.
Le fonctionnement de la rémunération d’un formateur en portage salarial
Le portage salarial a la spécificité de permettre la conversion du chiffre d’affaires réalisé par un formateur au titre de ses missions en salaire avec émission d’un bulletin de paie. Cette démarche lui permet donc de bénéficier du régime général de la Sécurité sociale, dont la couverture est plus avantageuse que celle des formateurs indépendants (travailleur non salarié).De plus, grâce au statut de salarié porté, le formateur profite d’une grande liberté de fixation de ses tarifs, et donc du chiffre d’affaires facturé. Ceci constitue la base du salaire net perçu par le formateur. Sont alors déduits du chiffre d’affaires facturé :
- les frais de gestion de la société de portage (entre 5 à 15 % du chiffre d’affaires facturé) ;
- les taxes fiscales et parafiscales (CVAE, visite médicale, etc.) ;
- les charges sociales (22 % de charges salariales et 43 % de charges patronales).
Le calcul du salaire d’un formateur en portage salarial
Parce qu’un exemple vaut mieux que des mots, prenons le cas d’un formateur ayant réalisé une mission facturée 1 000 euros à un client. Le calcul du salaire est réalisé par la société de portage salarial de la façon suivante.- Déduction des frais de gestion (par exemple 10 %, 100 euros) : le solde du chiffre d’affaires est alors de 900 euros.
- Déduction des taxes fiscales (par exemple 0,69 % de CVAE) : 6,21 euros (900 euros - 0,69 %), soit un solde de 893,79 euros.
- Déduction des 43 % de charges patronales, soit 384,33 euros (43 % de 893,79 euros) : le chiffre d’affaires restant est de 509,46 euros.
- Déduction des 22 % de charges salariales (22 % de 509,46 euros) : soit environ 112 euros.
Mais, le formateur en portage salarial peut choisir de déduire ses frais professionnels et ses frais de fonctionnement, qui lui sont alors reversés en fin de calcul par la société de portage. Ces frais correspondent aux dépenses occasionnées dans le cadre de la mission de formation (déplacement, repas, hébergement, fournitures, forfait mobile, abonnement internet, etc.).
Comme les frais professionnels sont déduits du chiffre d’affaires restant après déduction des frais de gestion, ils réduisent donc d’autant la base de calcul des charges sociales. La déduction de 150 euros de frais professionnels dans l’exemple ci-dessus porte le salaire net imposable du formateur à 481,15 euros, la base de calcul des charges étant de 750 euros au lieu de 900 euros.
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